NEP 600, 911 et 912 révisées : ce qui change pour l’audit des comptes de groupe et des petites entreprises

L’audit des comptes de groupe est désormais davantage piloté à partir des risques identifiés au niveau du groupe, avec une coordination renforcée entre l’auditeur du groupe et les auditeurs des composants. La NEP 600R concerne les groupes faisant certifier des comptes consolidés, combinés ou, dans certaines situations, des comptes relevant d’un processus de consolidation. La norme s’applique quelle que soit la taille du groupe, avec une mise en œuvre proportionnée à sa complexité. Les NEP 911R et 912R concernent respectivement les mandats de trois et six exercices dans les petites entreprises, ainsi que certaines entités têtes de groupe ou sociétés contrôlées.

Ce qu’il faut comprendre

Un audit de groupe ne consiste pas simplement à additionner les audits réalisés dans chacune des filiales.

L’auditeur du groupe doit apprécier si les comptes du groupe, pris dans leur ensemble, ne comportent pas d’anomalies significatives. Il doit donc :

• comprendre le groupe, ses activités, son organisation et son processus de consolidation ;
• identifier les risques susceptibles d’affecter les comptes du groupe ;
• déterminer dans quelles entités, unités opérationnelles, fonctions ou activités des travaux doivent être réalisés ;
• coordonner les travaux des auditeurs intervenant sur les différents composants ;
• et évaluer si les éléments recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder son opinion.

La notion de composant est plus large que celle de filiale. Il peut s’agir d’une entité juridique, mais aussi d’une unité opérationnelle, d’un segment d’activité, d’une fonction ou d’une combinaison de ces éléments. L’auditeur du groupe reste responsable de l’opinion exprimée sur les comptes du groupe, même lorsqu’il utilise les travaux d’autres auditeurs.

Pour une petite entreprise, les NEP 911R et 912R organisent une démarche proportionnée à la taille et à la complexité de l’entité. La NEP 911R vise le mandat de trois exercices ; la NEP 912R vise le mandat de six exercices.

Concrètement, pour préparer votre mission d’audit

NEP 600R

La préparation de l’audit des comptes de groupe doit être organisée plus en amont et de manière plus structurée.

Préparer un dossier groupe fiable

• L’organigramme juridique et opérationnel à jour,
• La liste des entités et activités incluses dans le périmètre,
• Les évolutions intervenues pendant l’exercice : acquisitions, cessions ou réorganisations,
• Les instructions de consolidation et le calendrier de remontée des informations,
• Les référentiels comptables utilisés par les différents composants,
• Les informations relatives aux parties liées et aux opérations intragroupes.

Sécuriser le processus de consolidation

• L’exhaustivité du périmètre de consolidation,
• La remontée correcte des informations des filiales,
• Les éliminations et écritures de consolidation,
• Les retraitements liés aux différences de référentiels ou de dates de clôture,
• La cohérence entre les informations communiquées par les composants et celles reprises dans les comptes consolidés.

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Source : ATH